Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 22874 posée par M. André Trillard

    Moyens financiers pour les pôles étudiants sourds

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22889 posée par M. François Autain

    Situation des structures d'accompagnement des étudiants sourds et malentendants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23081 posée par Mme Brigitte Bout

    Avenir des "pôles étudiants sourds"

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23243 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Financement de l'accompagnement des étudiants sourds

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24787 posée par M. Jean Louis Masson

    Qualification directe des sages-femmes en master professionnel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24810 posée par Mme Fabienne Keller

    Perspectives de réforme du diplôme de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24897 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Reconnaissance universitaire de la formation de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24917 posée par M. Francis Grignon

    Projet de réforme des études de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24943 posée par Mme Brigitte Bout

    Reconnaissance de la formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24973 posée par M. Jacques Legendre

    Mesures visant à rendre plus attractive la formation de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible