Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 10613 posée par M. André Meric

    Application de la loi d'orientation sur l'enseignement technologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07745 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'une filière sports - études pour sportifs de haut niveau

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07324 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Suppression de la filière Science, économie et technologie à Belfort (Territoire-de-Belfort)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04152 posée par M. Marcel Debarge

    Accord d'une bourse d'étude aux jeunes chômeurs voulant entrer à l'université et de ce fait perdant leurs droits à l'allocation chômage

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inscriptions en établissements universitaires

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01432 posée par M. Louis Souvet

    Belfort: création d'une licence et d'une maîtrise sciences-économie et technologie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01367 posée par M. Pierre Schiele

    Mesures à prendre pour faciliter la reprise des études

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne