Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 01432 posée par M. Louis Souvet

    Belfort: création d'une licence et d'une maîtrise sciences-économie et technologie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04234 posée par M. Louis Souvet

    Préparation des contrats Etat-Universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10455 posée par M. Louis Souvet

    Lycée Louis-Pergaud de Besançon : candidats aux épreuves de diplômes comptables

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23072 posée par M. Louis Souvet

    Aides financières accordées aux étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10929 posée par M. Louis Souvet

    Inscription des titulaires de baccalauréats professionnels dans des universités correspondant à leurs connaissances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04002 posée par M. Louis Souvet

    Optimisation du mode de fonctionnement des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne