Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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595 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

595 questions

  1. Question n° 01367 posée par M. Pierre Schiele

    Mesures à prendre pour faciliter la reprise des études

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

    Communauté européenne: équivalence de diplômes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01432 posée par M. Louis Souvet

    Belfort: création d'une licence et d'une maîtrise sciences-économie et technologie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inscriptions en établissements universitaires

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01992 posée par M. Roger Husson

    Taxe d'apprentissage dans les départements concordataires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02151 posée par M. Yvon Bourges

    Retraités ayant des enfants étudiants de plus de 20 ans: assujettissement à la contribution de solidarité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02602 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français de l'étranger: inscription dans les lycées d'Etat préparant au BTS

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02911 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Assouplissement des règles d'attribution des prestations familiales quand un des enfants atteint sa vingtième année

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03228 posée par M. Pierre Vallon

    Politique en faveur des athlètes de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03451 posée par M. Daniel Percheron

    Age limite de versement des allocations familiales et scolarité d'enfants poursuivant leurs études au-delà de 20 ans

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible