Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/11/2022
Pertinence
Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 23614 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23530 posée par M. Jean Louis Masson

Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 19090 posée par M. Jean Louis Masson

École polytechnique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18887 posée par M. Jean Louis Masson

Concours de recrutement de l'École polytechnique

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Pertinence
Question n° 08302 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08303 posée par M. Jean Louis Masson

Fusion des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/12/2018
Pertinence