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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0682S posée par M. François Grosdidier

   Décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

   07/03/2019

   Pertinence

2. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

   Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de la justice

   13/12/2018

   Pertinence

3. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 1344S posée par M. Bernard Fournier

   Schémas départementaux de coopération intercommunale et organisation scolaire

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   24/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 0849S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Conséquences pour la commune de Châtenay-Malabry de la mise en oeuvre du « campus Paris-Saclay » et du transfert de la faculté de pharmacie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/07/2014

   Pertinence

7. Question n° 0833S posée par M. Bernard Fournier

   Carte scolaire et fermetures de classes

   Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

   10/07/2014

   Pertinence

8. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

9. Question n° 1636S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   05/07/2012

   Pertinence

10. Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Fusions de lycées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    22/12/2011

    Pertinence