Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 06774 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque d'attractivité des universités situées dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01406 posée par M. Fabien Genet

    Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13910 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Scolarité en milieu rural et égalité des chances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

    Accès aux soins

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0682S posée par M. François Grosdidier

    Décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

    Fin de l'école en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

    Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04700 posée par M. Daniel Gremillet

    Menaces pesant sur les centres de formations des apprentis en zone rurale

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

    Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible