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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

   Situation des écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   27/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

   Situation des écoles d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert

   Situation des écoles d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   12/03/2020

   Pertinence

5. Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda

   Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

   Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

   27/10/2016

   Pertinence

6. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des conservatoires et des écoles de musique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/06/2015

   Pertinence

8. Question n° 1169S posée par Mme Hermeline Malherbe

   Impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/06/2015

   Pertinence

9. Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

   Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   23/05/2013

   Pertinence

10. Question n° 1617S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    07/06/2012

    Pertinence