Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

Prix Goncourt des lycéens

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence
Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière

Mesures en faveur du renouvellement des architectes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2008
Pertinence
Question n° 12614 posée par M. Michel Thiollière

Mesures en faveur du renouvellement des architectes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/03/2010
Pertinence
Question n° 00290 posée par Mme Françoise Cartron

Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence
Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence
Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

Situation des écoles d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

02/03/2023
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

État de l'enseignement de l'architecture en France

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

27/04/2023
Pertinence
Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

Réponse du Ministère de la culture

29/06/2023
Pertinence