Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Formation des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05106 posée par Mme Nassimah Dindar

    Inégalité de traitement dans l'enseignement de la philosophie entre la métropole et La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04011 posée par Mme Catherine Dumas

    Moindre prise en compte du handicap dans la nouvelle procédure ParcourSup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0176G posée par M. Stéphane Piednoir

    Plateforme « Parcoursup »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01286 posée par M. Alain Marc

    Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01295 posée par M. Mathieu Darnaud

    Mises en disponibilité pour recherche et détachements dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00816 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Compétences en sciences des jeunes Français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00831 posée par M. Jean-Claude Carle

    Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00761 posée par Mme Marie-France de Rose

    Autorisation de tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible