Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 26259 posée par M. André Vantomme

Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26281 posée par M. Ivan Renar

Projet de réforme du BTS esthétique cosmétique

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 02458 posée par M. Bernard Piras

Gratification des stages des étudiants en entreprise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 04280 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation des stages scolaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 10823 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 11871 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 02148 posée par M. Michel Doublet

Développer l'attractivité des filières industrielles pour les jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02149 posée par M. Michel Doublet

Favoriser l'égalité des chances des jeunes en matière de formation et d'insertion professionnelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/10/2012
Pertinence