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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0707S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   25/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2016

   Pertinence

4. Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat

   Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   26/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

   Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   28/12/2006

   Pertinence

6. Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud

   Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/03/2006

   Pertinence