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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 0617S posée par M. Didier Rambaud

   Fusion des trois académies de la région Auvergne-Rhône-Alpes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/01/2019

   Pertinence

3. Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Regroupement des écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/05/2016

   Pertinence

4. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

   Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   11/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 1367S posée par M. Dominique Watrin

   Contrôle de l'utilisation des fonds publics dans les écoles privées

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   04/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 1344S posée par M. Bernard Fournier

   Schémas départementaux de coopération intercommunale et organisation scolaire

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   24/12/2015

   Pertinence

7. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

   Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015

   Pertinence

8. Question n° 1231S posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Obligation de contribution de la commune de résidence aux établissements d'enseignement privé

   La question a été retirée

   06/08/2015

   Pertinence

9. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 1111S posée par M. Daniel Laurent

    Bilan de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    23/04/2015

    Pertinence