Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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649 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

649 questions

  1. Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07079 posée par M. Jean Louis Masson

    Fusion des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06813 posée par M. Antoine Lefèvre

    Statut des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06817 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06858 posée par Mme Françoise Cartron

    Parcoursup et inégalités d'accès aux filières de l'enseignement du supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Formation des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06306 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06348 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible