Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

  1. Question n° 11375 posée par M. David Ros

    Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11183 posée par M. David Ros

    Renforcement de l'enseignement technologique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10691 posée par M. Fabien Gay

    Plan d'urgence pour l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10701 posée par M. Jérôme Darras

    situation des assistants de service social de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0990S posée par Mme Nicole Duranton

    Distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09562 posée par M. Adel Ziane

    Dégradations des conditions de travail pour les élèves de terminale et pour la communauté éducative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09277 posée par M. Ian Brossat

    Situation des classes préparatoires aux grandes écoles à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0907S posée par Mme Agnès Canayer

    Enseignants du secondaire affectés dans le supérieur et professeurs agrégés et certifiés de l'université de Rouen

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08572 posée par M. Philippe Paul

    Enseignement de la langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

    Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible