Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 10721 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2024
Pertinence
Question n° 10369 posée par M. Hervé Maurey

Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/02/2024
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Cédric Vial

Actions à mettre en place par le Gouvernement pour garantir les valeurs républicaines dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/09/2023
Pertinence
Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Pertinence
Question n° 06234 posée par M. Yves Détraigne

Manque de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Pertinence
Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/11/2022
Pertinence
Question n° 28228 posée par M. Jean-Claude Anglars

Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence