Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 00831 posée par M. Jean-Claude Carle

Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/08/2017
Pertinence
Question n° 16841 posée par M. Michel Berson

Fonctionnement du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

La question est caduque

18/06/2015
Pertinence
Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de l'université et de la recherche

La question est caduque

17/07/2014
Pertinence
Question n° 02810 posée par M. Michel Doublet

Préoccupations des personnels du laboratoire Cultures et Sociétés en Europe

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

Avenir du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

Mobilisation de la communauté scientifique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 04389 posée par M. André Trillard

Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence
Question n° 20069 posée par M. Pierre Mauroy

Diminution de la subvention aux écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire de la région Nord Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/10/2005
Pertinence
Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

Création d'un statut "chaire européenne"

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence