Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27202 posée par M. Hervé Gillé

    Réforme des diplômes des métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24420 posée par M. Michel Dagbert

    Formation aux métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23325 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Enseignement aux métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23239 posée par M. François Bonhomme

    Demande de révision de la réforme du diplôme national des métiers d'art et du design

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23170 posée par M. Hervé Gillé

    Réforme des diplômes des métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18500 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir des professeurs contractuels des métiers d'art

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04679 posée par M. Daniel Percheron

    École supérieure des métiers d'art d'Arras

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne