Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
255 questions
-
Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel
Difficultés de fonctionnement des universités françaises
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0654S posée par Mme Bariza Khiari
Délocalisation du Centre national de documentation pédagogique
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 0668S posée par M. Daniel Goulet
Multiplication des sociétés de soutien scolaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Formation des orthophonistes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0738S posée par Mme Muguette Dini
Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 0741S posée par Mme Françoise Férat
Modalités d'évaluation des élèves
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 0765S posée par Mme Michèle André
Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0772S posée par M. Jean Besson
Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence