Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1208S posée par Mme Marie-France Beaufils

Difficultés des établissements publics d'enseignement technique agricole

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

28/12/2006
Pertinence
Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

28/12/2006
Pertinence
Question n° 1111S posée par M. Gérard Delfau

Diplôme national d'oenologie

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 1027S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Qualité des manuels scolaires

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. André Rouvière

Contribution des communes aux dépenses des écoles privées

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

Devenir des zones d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 0738S posée par Mme Muguette Dini

Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0741S posée par Mme Françoise Férat

Modalités d'évaluation des élèves

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/04/2005
Pertinence