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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 23018 posée par M. Yves Détraigne
Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21990 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21056 posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification de l'accueil périscolaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17369 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires sur les effectifs de l'enseignement élémentaire public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate
Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15871 posée par Mme Françoise Gatel
Écoles privées sous contrat et fonds de soutien conditionné par un projet éducatif territorial
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15379 posée par M. François Marc
Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les « classes de nature »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13172 posée par M. Jean Louis Masson
Choix de la demi-journée réservée aux activités périscolaires
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence