Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 06858 posée par Mme Françoise Cartron

Parcoursup et inégalités d'accès aux filières de l'enseignement du supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

Taux de réponse sur parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

26/07/2018
Pertinence
Question n° 25696 posée par Mme Marie-France de Rose

Failles dans la sécurité des collèges et lycées français

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 22072 posée par M. Philippe Dallier

Encadrement dans les collèges

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20287 posée par M. Philippe Dallier

Situation catastrophique de l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Philippe Dallier

Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/12/2013
Pertinence
Question n° 06083 posée par M. Philippe Dallier

Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/04/2013
Pertinence
Question n° 02640 posée par M. Philippe Dallier

Répartition des moyens de l'éducation nationale et lutte contre les inégalités territoriales en matière scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/10/2012
Pertinence