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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

  1. Question n° 00011 posée par Mme Françoise Férat

    Tirage au sort dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00143 posée par Mme Sophie Joissains

    Réforme des statuts de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25726 posée par M. Vincent Delahaye

    Amélioration de la scolarisation en secondaire des gens du voyage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot

    Bilan de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25592 posée par Mme Françoise Férat

    Remplacement des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25461 posée par M. Yves Détraigne

    Remplacement des enseignants absents

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25212 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24897 posée par Mme Sophie Joissains

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible