Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

245 questions

Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

09/12/2021
Pertinence
Question n° 23875 posée par Mme Sylvie Robert

Création de sociétés publiques locales universitaires

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 16692 posée par M. Philippe Mouiller

Extension du plan exceptionnel de soutien de l'apprentissage à l'ensemble des apprentis

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 12308 posée par M. François Grosdidier

Processus de scission d'une université

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier

Processus de scission d'une université

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0617S posée par M. Didier Rambaud

Fusion des trois académies de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08544 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08358 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du baccalauréat et discriminations territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/12/2018
Pertinence
Question n° 07969 posée par M. Hervé Maurey

Préconisations du rapport « action publique 2022 » en matière d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/11/2018
Pertinence