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Questions avec et sans réponses

522 questions

1. Question n° 11301 posée par M. Grégory Blanc

   Établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général et jurys rectoraux

   En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

   Situation des écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet

   Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08013 posée par Mme Nathalie Delattre

   Exonération de taxe foncière pour les établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   27/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07686 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Promotion de l'insertion professionnelle des diplômés par le biais de stages rémunérés et de programmes de formation en entreprise

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   06/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

   Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

   Réponse du Ministère de la culture

   29/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 0709S posée par M. Georges Patient

   Création d'un CROUS autonome en Guyane

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   25/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul

   L'abandon des écoles d'art et de design par l'État

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   27/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des écoles d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    13/04/2023

    Pertinence