Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

    Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07897 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0489S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Mise en oeuvre du plan licence et de l'autonomie des universités

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08371 posée par M. Gérard Cornu

    Loi relative aux libertés et responsabilités des universités et financement des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1120S posée par M. Ambroise Dupont

    Conditions de recrutement des vacataires assurant les séances de travaux dirigés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1211S posée par M. Alain Gournac

    Renouvellement du mandat des présidents d'université maintenus en fonction après l'adoption de la loi LRU du 10 août 2007

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0215C posée par M. Ivan Renar

    Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0221C posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19072 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite

    Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible