Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 0940G posée par M. Jacques Grosperrin

    Politique éducative

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1388S posée par M. Dominique Bailly

    Prise en compte des projets de logement pour la définition de la carte scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19446 posée par M. Félix Desplan

    Suppressions de postes d'enseignants en Guadeloupe pour la rentrée 2016

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19177 posée par M. Michel Bouvard

    Enfants de saisonniers et effectifs scolaires pour l'affectation des postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17596 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17294 posée par M. Philippe Paul

    Bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17116 posée par M. Michel Bouvard

    Enfants de saisonniers et effectifs scolaires pour l'affectation des postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1144S posée par M. Dominique Bailly

    Résidence alternée et attribution de la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16029 posée par M. Pierre Laurent

    Collège Lucie Faure à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible