Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

Refonte du programme Erasmus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2012
Pertinence
Question n° 1493S posée par Mme Muguette Dini

Revenus pris en compte pour déterminer le droit à bourse d'un étudiant

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

24/11/2011
Pertinence
Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

Pouvoir d'achat des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19909 posée par M. Robert del Picchia

Difficultés avec les CROUS pour les bourses des étudiants français venant de l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19700 posée par M. Didier Guillaume

Augmentation des frais de scolarité universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence
Question n° 18049 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Sélection sociale dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16230 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : études universitaires en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2010
Pertinence
Question n° 14424 posée par M. François Rebsamen

Difficultés rencontrées par les étudiants face à l'augmentation des frais obligatoires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/07/2010
Pertinence
Question n° 13270 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Nouveaux critères d'attribution des bourses aux étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/04/2010
Pertinence
Question n° 11982 posée par Mme Michelle Demessine

Réforme de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/02/2010
Pertinence