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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 0834S posée par Mme Antoinette Guhl

   Situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 1296S posée par Mme Corinne Imbert

   Injustice économique chez les étudiants boursiers

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   08/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

   Précarité des étudiants français

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020

   Pertinence

4. Question n° 0193S posée par M. Jacques Bigot

   Situation financière des étudiants en capacité en droit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   01/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 0103S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Modalités d'attribution de bourses et de logements universitaires aux étudiants français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   02/11/2017

   Pertinence

6. Question n° 1388S posée par M. Dominique Bailly

   Prise en compte des projets de logement pour la définition de la carte scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   25/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 1144S posée par M. Dominique Bailly

   Résidence alternée et attribution de la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/05/2015

   Pertinence

8. Question n° 0974S posée par Mme Aline Archimbaud

   Refonte de l'éducation prioritaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   25/12/2014

   Pertinence

9. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Nouvelle fracture et mobilité étudiante

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   27/11/2014

   Pertinence

10. Question n° 0945S posée par M. Dominique Watrin

    Réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    27/11/2014

    Pertinence