Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

Question n° 00881 posée par M. Charles de Cuttoli

Reconnaissance de diplômes délivrés à l'étranger

Réponse du ministère : Universités

25/11/1980
Pertinence
Question n° 00882 posée par M. Charles de Cuttoli

Liste des diplômes délivrés à l'étranger et reconnus en France

Réponse du ministère : Universités

25/11/1980
Pertinence
Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

Communauté européenne: équivalence de diplômes

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02766 posée par M. Olivier Roux

Reconnaissance des diplômes délivrés par les facultés libres

La question est caduque

25/09/1986
Pertinence
Question n° 05836 posée par M. Jean Cluzel

Formation des travailleurs sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

27/07/1989
Pertinence
Question n° 10054 posée par M. Charles de Cuttoli

Naturalisation des conjoints de Français

Réponse du ministère : Solidarité

31/05/1990
Pertinence
Question n° 10455 posée par M. Louis Souvet

Lycée Louis-Pergaud de Besançon : candidats aux épreuves de diplômes comptables

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1990
Pertinence
Question n° 08829 posée par M. Georges Gruillot

Réglementation de la profession de géologue

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

01/12/1994
Pertinence
Question n° 09402 posée par M. Philippe Richert

Formation en disciplines médicales donnant lieu à des diplômes non reconnus

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

12/01/1995
Pertinence