Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 11746 posée par M. Jean-François Husson

    Réforme des études en kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11202 posée par M. Philippe Leroy

    Études de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10683 posée par M. Pierre Hérisson

    Reconnaissance des études de kinésithérapie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06031 posée par M. Henri de Raincourt

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06075 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme de la formation de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05666 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05360 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05088 posée par M. André Vairetto

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04956 posée par M. Bruno Gilles

    Réforme des études de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne