Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 00420 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la recherche publique en Ile-de-France

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un institut européen de technologie dédié aux biotechnologies et aux télécommunications

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Déménagement de l'EHESS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04404 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0133G posée par M. Michel Berson

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0373G posée par Mme Dominique Gillot

    Loi ESR et rentrée universitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21257 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Avenir de la grande école du numérique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25404 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Soutien de l'État à la recherche aéronautique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre

    Maintien des droits des étudiants boursiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible