Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07495 posée par Mme Danielle Michel

    De l'avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Demande d'ouverture de postes d'enseignants dans les écoles calandretas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07526 posée par M. Daniel Laurent

    Conseil supérieur des programmes et Association des professeurs de biologie et géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07633 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Initiation à la langue bretonne en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08859 posée par M. Alain Fauconnier

    Généralisation des conventions entre l'État et les collectivités territoriales en matière de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09405 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Initiation à la langue bretonne en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09970 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible