Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

  1. Question n° 11659 posée par M. Michel Canévet

    Symboles de la République dans les établissements publics d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24532 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Lycées dans l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24270 posée par M. Alain Anziani

    Programmes scolaires et éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

    Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23979 posée par Mme Isabelle Debré

    Avenir de l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23630 posée par M. Robert Navarro

    Accueil échelonné des petites sections de maternelle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22977 posée par M. Didier Marie

    Statut des infirmiers scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne