Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

99 questions

Question n° 13910 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Scolarité en milieu rural et égalité des chances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09505 posée par M. François Bonhomme

Place de l'enseignement de l'italien dans réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/03/2019
Pertinence
Question n° 08544 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08087 posée par M. François Bonhomme

Fermeture de classes dans les communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/12/2018
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 25377 posée par Mme Françoise Cartron

Bonifications des enseignants des collèges en affectation prioritaire à valoriser

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 24769 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation prioritaire dans les lycées

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24615 posée par M. Christian Favier

Situation de l'éducation prioritaire dans les lycées

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence