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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson
Lycées et carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17731 posée par M. Jean Louis Masson
Lycées et carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat
Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1064S posée par M. Michel Canévet
Classement du collège Kerhallet de Brest en réseau d'éducation prioritaire renforcé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 1016S posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes des enseignants de l'Aude et nouvelle carte scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 12460 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Orientations données à l'éducation prioritaire pour la rentrée 2015
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence