Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 11286 posée par Mme Laure Darcos

Situation des écoles supérieures d'art

En attente de réponse du Ministère de la culture

18/04/2024
Pertinence
Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

Réponse du Ministère de la culture

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

État de l'enseignement de l'architecture en France

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05029 posée par M. Jérémy Bacchi

Déséquilibre dans la répartition de l'offre de formation publique et privée pour les jeux vidéo

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

Science ouverte et liberté académique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/12/2022
Pertinence
Question n° 02139 posée par M. Hervé Gillé

Réforme des diplômes des métiers d'art

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01235 posée par Mme Catherine Dumas

Conséquences des réformes engagées concernant la formation aux métiers d'art

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Pertinence