Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 17871 posée par M. Yves Détraigne

    Certification en langue anglaise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09098 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés de la prestigieuse école des beaux arts à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert

    Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08445 posée par M. Simon Sutour

    Disparition de la mention de musicologie en licence dans le projet de refonte de la nomenclature des diplômes universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01158 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12614 posée par M. Michel Thiollière

    Mesures en faveur du renouvellement des architectes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06385 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière

    Mesures en faveur du renouvellement des architectes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04679 posée par M. Daniel Percheron

    École supérieure des métiers d'art d'Arras

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible