Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 23834 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Lutte contre la précarité étudiante

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 01436 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/10/2017
Pertinence
Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mixité des métiers

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25236 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24826 posée par M. Rachel Mazuir

Situation des orphelins dans les établissements scolaires

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24349 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 22981 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

La question est caduque

04/08/2016
Pertinence