Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06389 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles et sexistes dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/04/2023
Pertinence
Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

Précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli

Précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02774 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2022
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des étudiants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00777 posée par Mme Patricia Demas

Conditions d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27908 posée par Mme Marta de Cidrac

Coût des études de kinésithérapie

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence