Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 22934 posée par M. Maurice Vincent

Formation initiale des orthophonistes

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22329 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Création de deux niveaux de diplôme dans la formation des étudiants orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21935 posée par M. Roland Povinelli

Reconnaissance du niveau de diplôme des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 21700 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Statut universitaire après le clinicat

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21557 posée par M. Claude Jeannerot

Valorisation du métier d'infirmier de bloc opératoire diplômé d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21606 posée par Mme Christiane Demontès

Diplôme d'État des infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21395 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du master AGIS

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence