Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 16077 posée par M. François Rebsamen

Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010
Pertinence
Question n° 14358 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

Suppression de l'histoire-géographie en terminale scientifique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/07/2010
Pertinence
Question n° 12185 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/02/2010
Pertinence
Question n° 11871 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 09223 posée par M. Richard Yung

Reconnaissance par la France du baccalauréat international

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26146 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26147 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26148 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence