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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

  1. Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson

    Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25626 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inégalités d'accès à l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25515 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mixité scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25528 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Privatisation de l'enseignement de l'orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25448 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Climat scolaire en lycée professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25457 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Algorithme d'admission post-bac

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25461 posée par M. Yves Détraigne

    Remplacement des enseignants absents

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mixité des métiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible