Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 17298 posée par M. Alain Fouché

    Réorganisation de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un statut "chaire européenne"

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

    Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20069 posée par M. Pierre Mauroy

    Diminution de la subvention aux écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire de la région Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03017 posée par Mme Muguette Dini

    Études vétérinaires : développement de travaux de recherche sur l'éthologie clinique du chien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

    Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

    Mobilisation de la communauté scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Avenir du statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

    Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible