Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 20982 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 18887 posée par M. Jean Louis Masson

Concours de recrutement de l'École polytechnique

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 19045 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre des bacheliers

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 13396 posée par M. Alain Bertrand

Binationaux titulaires d'un diplôme de médecine extra-communautaire et souhaitant exercer en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/10/2014
Pertinence
Question n° 23292 posée par M. Michel Boutant

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/04/2012
Pertinence
Question n° 21620 posée par M. Michel Boutant

Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2011
Pertinence
Question n° 08038 posée par M. Bruno Gilles

Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 26145 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26148 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence