Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 2249G posée par M. Jean Hingray

Insuffisance de dons de moelle osseuse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26236 posée par Mme Laurence Garnier

Accès des personnes aveugles au monde du livre

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 14789 posée par M. Jean-Pierre Decool

Revenu fiscal et bourse étudiante

La question est caduque

19/03/2020
Pertinence
Question n° 08260 posée par Mme Michelle Meunier

Maintien du secret pour les interruptions volontaires de grossesse chez les mineures

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mesures en faveur de la jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

01/02/2017
Pertinence
Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 22981 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

La question est caduque

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22498 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Scolarisation des enfants réfugiés

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence