Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00761 posée par M. Marc Boeuf

Attribution des bourses de promotion sociale du travail

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1981
Pertinence
Question n° 10232 posée par M. Jacques Mossion

Enseignement supérieur: formation de chefs d'entreprises

Réponse du ministère : Éducation

17/02/1983
Pertinence
Question n° 15406 posée par M. Fernand Tardy

Centres départementaux: devenir des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1984
Pertinence
Question n° 16360 posée par M. Pierre Bastie

Formation professionnelle: préparation d'un troisième cycle universitaire

La question est caduque

29/03/1984
Pertinence
Question n° 24179 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réglementation concernant les personnels intervenant en formation continue dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

06/06/1985
Pertinence
Question n° 00344 posée par M. Pierre Brantus

Difficultés du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1988
Pertinence
Question n° 21400 posée par M. Ivan Renar

Situation des étudiants de l'Institut universitaire de formation des maîtres du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1992
Pertinence
Question n° 02062 posée par M. Gérard Roujas

Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02902 posée par M. Bernard Plasait

Professionnalisation de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence