Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 00171 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Réinsertion des coopérants non titulaires ayant servi dans l'enseignement supérieur étranger

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00541 posée par M. Georges Gruillot

    Difficultés financières des instituts universitaires professionnalisés

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00716 posée par M. Roger Husson

    Maintien d'un DEUG mention théologie protestante

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01235 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Accès à l'agrégation par la voie interne pour les professeurs de sciences naturelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03252 posée par M. Georges Gruillot

    Modalités d'attribution des bourses d'études de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03334 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions d'octroi de l'agrément de l'Etat aux établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09646 posée par M. Georges Gruillot

    Ecole nationale des Chartes

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10641 posée par M. Georges Mouly

    Réhabilitation des DEA généralistes de la faculté de droit et de sciences économiques de Limoges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12555 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des établissements d'enseignement supérieur dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05271 posée par M. Bernard Seillier

    Fléchage des moyens vers les IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne