Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 34937 posée par Mme Cécile Goldet

    Enseignement de la sociologie à l'université de Tours

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05041 posée par M. Jean Faure

    Politique familiale

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08519 posée par M. Edouard Le Jeune

    Versement des allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13539 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Versement des prestations familiales aux enfants poursuivant des études supérieures

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20572 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elargissement des conditions d'ouverture du droit aux allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12631 posée par M. Michel Doublet

    Extension des conditions d'attribution de l'ARS tant que les enfants sont à la charge de leur famille

    Réponse du Ministère de la famille et de l'enfance

    Pertinence Très faible