Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

146 questions

  1. Question n° 30351 posée par M. Paul Jargot

    Bibliothèques: situation du personnel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33317 posée par M. Paul Guillard

    Ecoles d'enseignement supérieur technologique privées: perte de recettes

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00663 posée par M. André Meric

    Langue occitane: enseignement dans les lycées et universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01321 posée par M. Robert Pontillon

    Troubles sur les campus universitaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01356 posée par M. André Meric

    Madagascar: situation d'un coopérant

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01637 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Motifs de la suppression de l'Institut Auguste-Comte

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01882 posée par M. Jean-François Pintat

    Institut Auguste Comte: suppression éventuelle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade

    Accès aux IUT du monde du travail

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10781 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etudiants en médecine: négociation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12358 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Enseignants du supérieur: reports d'ancienneté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible